Caravanes
Le thème de cette page ne considère que le cas de vie dans une caravane en mode sédentaire.
Les caravanes de forains ou avec slide font l’objet d’une page dédiée.
Vivre en caravane
Avoir sa résidence principale en caravane est possible à certaines conditions:
Qu’elle soit installé dans un camping ouvert toute l’année.
Qu’elle soit installé sur un terrain privé de façon temporaire avec l’autorisation du maire de la commune. Celui ci peut à tout moment vous enlever cette autorisation.
Caravane
Les caravanes sont des maisons prêtes à l’emploi.
Elles ont la plomberie, l’électricité, le chauffage et tous les éléments de la vie.
Qu'est ce qu'une caravane?
Nous avons une vision ancienne des caravanes. Les récentes sont équipées avec des matériaux et des designs modernes ressemblant à si méprendre aux maisons actuelles. Ceci est visible sur les photos en bas de page.
Une caravane est tout équipée. Chauffage, eau chaude. Il suffit de la brancher çà une prise de courant, une arrivée d’eau et à une évacuation d’eau et votre maison est prête.
Du gaz sera surement nécessaire pour alimenter le chauffe eau, la gazinière et peut être le chauffage.
Une fois ceci réalisé, vous profitez d’un salon, une cuisine tout équipée, d’une salle de bains ainsi que de chambres.
L’électricité est disponible dans toutes les pièces, en 12v en autonomie ou 220v si raccordée au réseau, les évacuations de fumée sont installées.
Il faut bien choisir sa caravane en fonction de votre lieu de séjour. Différents types d’isolation et de fenêtres sont disponibles. Plus elle sera récente, plus elle correspondra aux normes d’isolation.
Certaines caravanes ont des double essieux, , la caravane donne beaucoup moins de variations au niveau du poids en flèche sur mauvaise route et les aspérités de la chaussée.
Pour une utilisation en fixe, le déploiement des stabilisateurs arrière et avant permet une stabilité maximum ainsi que de soulager les pneus.
Textes de lois
En tant que véhicule léger de tourisme, une caravane n’est pas reconnue statutairement comme une habitation à part entière, ni même partiellement. Vivre dans une caravane ne rattache en aucun cas celui qui y réside à une habitation. Une caravane reste reconnue comme un véhicule et non pas un lieu de résidence.
Par conséquent, y vivre n’est pas considéré comme possible. On peut y séjourner pour une durée limiter, cependant, du fait de sa nature, une caravane est tenue d’être déplacée de là où elle se trouve au moins une fois tous les trois mois. Ce qui, dès lors, empêche toute installation pérenne sur le long terme ainsi que la possibilité d’y vivre.
Tailles
Pour la longueur, elle ne peux dépasser 12m (en excluant le dispositif d’attelage). L’ensemble voiture+ remarque doit être inférieur à 18m.
La largeur maximale est de 2.55m
La surface habitable maximale est donc de 30m².
Texte de loi du code de la route
Stationnement de la caravane
Le stationnement d’une caravane est une pause de courte durée dans son trajet. On parle de stationnement lorsque la caravane reste attelée à la voiture et qu’elle peut être à tout moment déplacée.
Sur la voie publique, ce sont les règles du code de la route qui s’appliquent : les maires peuvent limiter ce stationnement par arrêté, pour des raisons de circulation ou de protection de l’environnement.
Sur les terrains privés, le stationnement des caravanes est possible après accord de la personne qui a la jouissance du terrain.
Lieux où le caravanage est interdit
Le caravanage pratiqué isolément est interdit dans certains lieux.
Interdictions générales
La pratique du caravanage est interdite dans les lieux suivants :
- Routes et voies publiques
- Sites naturels classés ou en instance de classement
- Sites patrimoniaux remarquables classés
- Abords des monuments historiques
- Rivages de la mer
- À moins de 200 mètres des points d’eau utilisés pour la consommation
- Bois, forêts et parcs classés par un plan local d’urbanisme comme espaces boisés à conserver
- Forêts de protection classées
Assurance
En tant que véhicules, les caravanes doivent être assurées.
Il est possible de prendre une garantie responsabilité civile pour les dommages causés par la caravane lorsqu’elle n’est plus attelée à un véhicule. Cette garantie peut être exigée par le terrain de camping. Elle est indispensable pour s’installer en forêt domaniale).
Le contrat d’assurance peut être souscrit à l’année ou limité à la période des vacances.
Installation de la caravane
On parle d’installation lorsque la caravane est immobilisée pour un séjour, même court.
Dans un camping
L’installation dans un camping, aménagé pour recevoir des caravanes, est libre.
Une caravane peut y être installée plus de 3 mois par an. Toutefois, une déclaration préalable en mairie est nécessaire si l’emplacement sur lequel est installée la caravane :
- a été vendu au propriétaire de la caravane
- ou est loué au propriétaire de la caravane pour une durée de plus de 2 ans, renouvelable.
Le formulaire cerfa n°13404 doit être utilisé.
Dans son jardin
Lorsque le propriétaire de la caravane ne l’utilise pas, il peut l’entreposer sur le terrain où est implantée sa résidence principale, sous certaines conditions.
Moins de 3 mois par an
Vous pouvez installer votre caravane dans votre jardin sans autorisation si vous ne l’utilisez pas comme habitation ou comme annexe à votre logement.
La caravane doit conserver en permanence ses moyens de mobilité (roues, barre de traction, …) afin de pouvoir quitter son emplacement à tout moment.
Plus de 3 mois par an
L’installation de votre caravane dans votre jardin est soumise à une déclaration préalable à déposer en mairie.
Sur un autre terrain privé
L’installation d’une caravane sur un terrain privé, après accord du propriétaire, est aussi possible pour une durée totale annuelle de 3 mois maximum. Au-delà, une autorisation de la mairie est nécessaire.
Sur une aire de garage
Lorsque le propriétaire de la caravane ne l’utilise pas, il peut l’entreposer :
- Sur les terrains affectés au garage collectif des caravanes ou dans les dépôts de véhicules spécifiques
- ou sur les aires de stationnement ouvertes au public
- ou dans un bâtiment ou une remise.
Avantages
- Une caravane est toute équipée. Il suffit de la brancher çà une prise de courant, une arrivée d’eau et à une évacuation d’eau et votre maison est prête.
- Du gaz sera surement nécessaire pour alimenter le chauffe eau, la gazinière et peut être le chauffage.
- Une fois ceci réalisé, vous profitez d’un salon, une cuisine tout équipée, d’une salle de bains ainsi que de chambres.
- L’électricité est disponible dans toutes les pièces, les évacuations de fumée sont installées.
- Il faut bien choisir sa caravane en fonction de votre lieu de séjour. Différents types d’isolation et de fenêtres sont disponibles.
- Une terrasse peut être ajoutée permettant une extension.
- Un auvent spécifique ou un barnum peut aussi permettre une extension hors d’eau.
Inconvénients
- Elle ne peut s’installer comme habitation permanente sur un terrain privé, constructible ou non.
- Elle nécessite des réseaux d’électricité, d’eau et des évacuations aux normes.
- Son isolation est plus précaire qu’une maison.
Vivre en Caravane
Mobil Home
- Permanent
- Temporaire
- Urgence
Yourte
- De toutes tailles
- Associées
Camping Car
- Camion Aménagé
- Bus Aménagé
Bateaux, Péniches
- Voiliers
- A moteurs
Atelier, Stockage
- Particuliers
- Professionnels
La question des parcs résidentiels pour vivre dans une caravane
En dehors de la question du terrain privé – où la caravane doit conserver ses roues pour avoir le droit d’y être installée – il est aussi possible d’installer sa caravane sur des terrains appropriés. Il existe en effet dans de nombreuses communes des parcs résidentiels, ceux-ci pouvant être de différentes natures.
L’article R 111-31 du code de l’urbanisme statue sur le cas de la résidence dans une habitation légère de tourisme et définit tous les lieux où l’installation d’une caravane est considéré comme légal. Cependant, il faut comprendre que vivre dans une caravane n’implique pas d’y résider toute l’année sur un même emplacement.